1. OBJET :

L’entreprise, Sebastien Foulon – « Le Héros de Papa Maman » propose la vente de livres personnalisés.

Toute commande passée auprès de « Le Héros du Livre » implique l’acceptation sans réserves du Client aux conditions générales exposées ci-après :

2. COMMANDES ET OBLIGATIONS :

Les commandes ainsi que la participation aux frais d’expédition sont payables d’avance.

A titre indicatif « Le Héros du Livre » s’engage à traiter toute commande dans les 4 (quatre) jours suivant sa réception et à informer le Client de la disponibilité des articles et délais d’exécution.

« Le Héros du Livre » s’engage à respecter ces délais toutefois sa responsabilité ne pourra être engagée si la non exécution ou le retard découle d’un cas de force majeure (art 1148 C.Civ)

« Le Héros du Livre » s’engage à apporter ses meilleurs soins pour la réalisation des travaux. Le Client tiendra à sa disposition toutes les informations nécessaires à leur bonne réalisation.

3. PAIEMENT :

Le paiement peut se faire par CB via système sécurisé Paypal, par chèqu eou système sécurisé La Banque Postale.
Les chèques doivent être accompagnés de la référence de la commande, libellés à l’ordre de Sebastien Foulon.
La commande sera validée par « Le Héros du Livre » lorsque le paiement CB aura été accepté ou le chèque dûment reçu et encaissé.

4. EXPEDITION ET FRAIS DE PORT :

Les frais de port, pour un envoi normal sous enveloppe à bulles, s’ajoutent automatiquement à la commande En cas de souhait d’expédition en mode suivi (lettre max), seul le paiement par chèque est possible, merci de le mentionner dans « commentaires » lors de la commande ou par mail. Il conviendra de rajouter un supplément de 3 euros au montant total.

Les commandes sont expédiées à l’adresse demandée par le Client, par voie postale et voyagent à ses risques et périls.

5. GARANTIE « SATISFAIT OU REMBOURSE » :

Conformément à la loi, le Client bénéficie d’un droit de retour. Quelle qu’en soit la raison, l’acheteur peut retourner un article, accompagné de la facture, pendant une période de 7 jours à compter de la réception de la commande. Les articles retournés doivent être dans leur emballage d'origine. Lorsqu'il s'agit d'articles vendus en lot ou coffret comme pour les opérations spéciales, l'ensemble des articles fera l'objet d'un retour groupé. Le Client est invité lors du retour à prendre toutes les précautions d'emballage requises pour la protection du produit retourné.

Le colis accompagné de la facture sera adressé à "Le Héros de Papa Maman - Sébastien FOULON - 279 rue d'Agnières - 62690 Capelle Fermont"
Les frais de retour restent à la charge du Client.

6. CONFIDENTIALITE ET TRAITEMENT DES DONNÉES :

Conformément à l’article 40 de la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Afin de faire valoir ses droits, le Client prendra contact par écrit avec Sebastien Foulon.

7. ATTRIBUTION DE JURIDICTION :

En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le Tribunal du siège social de « Le Héros de Papa Maman » sera seul compétent.

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment et sans préavis.

Sebastien Foulon
Le Héros du Livre
279 rue d'agnieres
62690 Capelle Fermont
E-mail : commande@leherosdulivre.com